Mentions légales

Introduction

Le site groupservices.be est édité par Group Cleaning & Services (SA), enregistrée sous le numéro d’entreprise BE 0895.825.583 dont le siège social est situé au au 19 Rue Godfroid Kurth, 1140 Evere. Adresse e-mail: info@groupservices.be Numéro de téléphone : +32 2 245 86 52

Hébergement

Le site groupservices.be est hébergé par Amazon Web Services et maintenu par l'agence OpenGraphy à Bruxelles.

Propriété Intellectuelle

Les contenus publiés sur le site groupservices.be, y compris mais sans s’y limiter, les graphismes distinctifs, les images et photographies détaillant l’atelier, les projets réalisés pour nos clients ou par notre société, les visuels de véhicules personnalisés, les illustrations des services offerts, ainsi que les textes descriptifs, les vidéos explicatives, les animations interactives, les compositions sonores, les logos, les gifs animés et les icônes, sans oublier leur mise en forme unique et la structure du site, sont la propriété exclusive de Group Cleaning & Services.

Cela s’étend également à toute œuvre dérivée basée sur les dits contenus. Ces éléments sont protégés par les lois belges et internationales sur le droit d’auteur, ainsi que par toute autre loi relative à la propriété intellectuelle et aux droits de propriété, à l’exception des marques, logos ou contenus qui appartiennent à d’autres sociétés partenaires ou auteurs tiers.

L’usage non autorisé des contenus du site, qu’il s’agisse de reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission, ou publication, même partielle, est formellement interdit sans l’accord préalable et exprès, délivré par écrit, de Group Cleaning & Services. Toute tentative de contournement ou violation de ces restrictions est considérée comme une contrefaçon, exposant le contrevenant à des poursuites judiciaires et à des sanctions pénales et civiles conformément aux articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle belge, ainsi qu’aux dispositions pertinentes des réglementations internationales en vigueur.

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groupservices.be ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur le site, des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de Belgique seront seuls compétents.

Mise à Jour des Mentions Légales

Group Ceaning & Services se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.